Aller au contenu principal

Mentions légales

Publié le 16/04/2012

Information éditeur

Le site www.jacquesmoderne.com est édité par :
L'Association loi 1901 Ensemble Jacques Moderne
N° RNA W 372006315
Code APE 9001Z - N°TVA intracommunautaire FR 74 329 777 064
Siège Social :
7 B Rue des Tanneurs 
37000 Tours

Responsable de la publication : Estelle Ouvrard


Réalisation & hébergement

Agence SUPERSONIKS
15, place Gaston Paillhou
37300 TOURS
www.supersoniks.com
Tél : +33 2 47 68 93 25

CRéDIT PHOTOS & VIDéOS

Alain Anselm
Guillaume Le Baube
Elise Charbey
Patrice Grange
Delphine Héau
Kim Kroeger
D. Lavalette
Olivier Pain
Laurent Pascal
François Passerini
Cavales Production
Gérard Proust
Didier Ronflard
Dorothy Shoes
Léonard De Serre
Annabelle Tiaffay

Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez–vous à l'éditeur. 

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL